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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL
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Accessibilité – Confort – Sécurité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Accessibilité – Confort – Sécurité
PROMOTAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3718430
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2020
Accessibilité – Confort – Sécurité de PROMOTAL

Présentation de la marque Accessibilité – Confort – Sécurité

Déposée le 4 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accessibilité – Confort – Sécurité »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTAL domicilié(e) 22, rue de Saint Denis de Gastines - 53500 - ERNEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accessibilité – Confort – Sécurité est expirée depuis le 4 mars 2020.

PROMOTAL a également déposé les autres marques suivantes : BLOCK'N ROLL , ELANSA , TRANSFEO , THALEO , ARMEO , Ambeo , MM , swifi , Accessibility – Comfort – Safety , Quest


PROMOTAL, Société par Actions Simplifiée - 22, rue de Saint Denis de Gastines - 53500 - ERNEE - France - SIREN 421156720


Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541073 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; mobilier spécial à usage médical ; mobiliers modulaires à usage médical ; vitrines modulaires à usage médical ; divans d'examen à usage médical ; divans à usage médical ; tables à instruments à usage médical ; guéridons, chaises, fauteuils, lampes, chariots, sièges, tabourets à usage médical ; porte-sérum ; brancards ; brancards de transfert ; brancards roulants ; brancards pour malades ; chaise de transfert ; chariot douche ; chaises de prélèvement ; dispositifs permettant le transfert et le déplacement de patients ; dispositifs permettant l'accessibilité de patients à savoir dispositifs pour déplacer et recevoir les patients invalides ou à mobilité réduite ; appareils et instruments médicaux permettant d'aménager et d'organiser l'environnement des patients.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; fauteuils roulants pour malade ; chariots à usage médical.

Chaises [sièges] ; chariots [mobilier] ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical ; divans ; divans à savoir divans à hauteur fixe électriques, divans à hauteur variable électriques, divans à hauteur variable par vérin électriques ; divans à hauteur variable, divans mixtes à hauteur variable électriques, divans mixtes à hauteur fixe électriques ; meubles ; meubles à savoir meuble de bureau, meubles métalliques ; armoire escabeaux, guéridons, paravents [meubles] ; plateaux de tables ; sièges, sièges métalliques ; tables à savoir tables métalliques, tables de massages ; tables pont ; tablettes de rangements ; tabourets ; marchepieds non métalliques ; vitrines [meubles] ; vitrines [meubles] à savoir vitrines à une porte, vitrine à deux portes, vitrines murales ; fauteuils ; fauteuils à savoir fauteuils à hauteur fixe, fauteuils à hauteur variable ; lits ; lits d'hôpital ; lits à hauteur variable électrique pour hospitalisation et maintien à domicile, bracelets d'identification pour hôpitaux [non métalliques] ; buffets roulants [meubles] ; canapés ; lits hydrostatiques non à usage médical ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; matelas ; mobiliers et présentoirs publicitaires, balancelles publicitaires à savoir présentoirs mobiles publicitaires ; bornes publicitaires à savoir panneaux et présentoirs d'affichage de messages publicitaires, présentoirs-serveurs publicitaires, cadres d'affiche publicitaire, présentoirs publicitaires de comptoir.

Services médicaux ; assistance médicale ; services médicaux permettant de faciliter l'accessibilité, le transfert, le déplacement de patients.